Groupes
de travail
Afin de vous permettre de vous impliquer dans nos travaux, nous avons créé plusieurs groupes de travail dédiés à des thèmes que nous avons identifiés comme nécessitant une réflexion de la part de l’Institut du Droit de la Famille et du Patrimoine.
Chaque groupe est piloté par un, deux ou trois membres du Conseil d’administration et se réunit afin de discuter, de réfléchir et d’être force de proposition face aux problématiques posées par le thème choisi.
Chaque année, chaque groupe fera un rapport d’activité sur les sujets débattus, les propositions d’actions ou de réformes, rédigera un ou plusieurs articles par trimestre à publier sur le site de l’IDFP ou sur d’autres supports (supports éditoriaux de l’IDFP ou médias), et/ou organisera un colloque.
Les activités des groupes sont soumises à l’accord du Conseil d’Administration de l’IDFP qui se réunit mensuellement.
Vous trouverez ci-dessous la liste des groupes de travail. Nous serions particulièrement heureux de vous y retrouver. Pour y participer, il vous suffit de vous inscrire directement par mail auprès des personnes indiquées : les présidents de groupe. Cette inscription est indispensable afin de vous tenir informés notamment des dates et du lieu des réunions et des éventuels changements qui peuvent intervenir.
Commission enfants et parentalité
Responsables
Emmanuelle GOBY
Anne Marion DE CAYEUX
Périmètre
État civil
Filiation – Adoption
Autorité parentale
Droits de l’enfant
Commission union et contrat
Responsables
Romane LEMAITRE
Fadela HOUARI
Périmètre
Mariage
Régimes matrimoniaux
Pacs
Concubinage
Responsable :
Fadela HOUARI
Commission désunion et divorce
Responsables
Stéphanie TRAVADE
Anne Laure CASADO
Périmètre
Divorce
Prestation compensatoire
Liquidation
Commission succession
Responsables
Patricia SIMO
Nicolas GRAFTIEAUX
Périmètre
Divorce
Prestation compensatoire
Liquidation
Responsable :
Patricia SIMO & Anne-Laure CASADO
Membres :
- Julien GALERA
- Paula SUSINI
- Stéphane MICHELI
Commission structuration, patrimoniale et fiscalité
Responsables
Nicolas GRAFTIEAUX
Carine DENOIT-BENTEUX
Périmètre
Fiscalité du divorce
Fiscalité de la transmission
Commission majeurs protégés et vulnérabilité
Responsables
Isabelle COPÉ-BESSIS
Emmanuelle GOBY
Périmètre
Majeurs protégés
Mandat de protection future
Commission violences intra familiales
Responsables
Guillaume BARBE
Anne SANNIER
Périmètre
Violences conjugales
Violence envers les enfants
Traitement civil et pénal
Commission Droit International Privé
Responsables
Élodie MULON
Périmètre
Droit International Privé
Commission procédure et MARD
Responsables
Anne Marion DE CAYEUX
Fadela HOUARI
Périmètre
Modes amiables
Procédure et famille
Commission prospective
Responsables
Beatrice WEISS GOUT
Catherine BOURGUES