Groupes
de travail

Afin de vous permettre de vous impliquer dans nos travaux, nous avons créé plusieurs groupes de travail dédiés à des thèmes que nous avons identifiés comme nécessitant une réflexion de la part de l’Institut du Droit de la Famille et du Patrimoine.

Chaque groupe est piloté par un, deux ou trois membres du Conseil d’administration et se réunit afin de discuter, de réfléchir et d’être force de proposition face aux problématiques posées par le thème choisi.

Chaque année, chaque groupe fera un rapport d’activité sur les sujets débattus, les propositions d’actions ou de réformes, rédigera un ou plusieurs articles par trimestre à publier sur le site de l’IDFP ou sur d’autres supports (supports éditoriaux de l’IDFP ou médias), et/ou organisera un colloque.

Les activités des groupes sont soumises à l’accord du Conseil d’Administration de l’IDFP qui se réunit mensuellement.

Vous trouverez ci-dessous la liste des groupes de travail. Nous serions particulièrement heureux de vous y retrouver. Pour y participer, il vous suffit de vous inscrire directement par mail auprès des personnes indiquées : les présidents de groupe. Cette inscription est indispensable afin de vous tenir informés notamment des dates et du lieu des réunions et des éventuels changements qui peuvent intervenir.

Commission enfants et parentalité

Responsables

Emmanuelle GOBY
Anne Marion DE CAYEUX

Périmètre

État civil
Filiation – Adoption
Autorité parentale
Droits de l’enfant

Commission union et contrat

Responsables

Romane LEMAITRE
Fadela HOUARI

Périmètre

Mariage
Régimes matrimoniaux
Pacs
Concubinage

Responsable :
Fadela HOUARI

Commission désunion et divorce

Responsables

Stéphanie TRAVADE
Anne Laure CASADO

Périmètre

Divorce
Prestation compensatoire
Liquidation

Commission succession

Responsables

Patricia SIMO
Nicolas GRAFTIEAUX

Périmètre

Divorce
Prestation compensatoire
Liquidation

Responsable :
Patricia SIMO & Anne-Laure CASADO

Membres :

  • Julien GALERA
  • Paula SUSINI
  • Stéphane MICHELI

Commission structuration, patrimoniale et fiscalité

Responsables

Nicolas GRAFTIEAUX
Carine DENOIT-BENTEUX

Périmètre

Fiscalité du divorce
Fiscalité de la transmission

Commission majeurs protégés et vulnérabilité

Responsables

Isabelle COPÉ-BESSIS
Emmanuelle GOBY

Périmètre

Majeurs protégés
Mandat de protection future

Commission violences intra familiales

Responsables

Guillaume BARBE
Anne SANNIER

Périmètre

Violences conjugales
Violence envers les enfants
Traitement civil et pénal

Commission Droit International Privé

Responsables

Élodie MULON

Périmètre

Droit International Privé

Commission procédure et MARD

Responsables

Carine DENOIT-BENTEUX
Anne Marion DE CAYEUX
Fadela HOUARI

Périmètre

Modes amiables
Procédure et famille

Commission prospective

Responsables

Beatrice WEISS GOUT
Catherine BOURGUES